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Si le pouvoir adjudicateur choisit d’y faire référence, il lui appartient de prévoir, dans le cahier des clauses administratives particulières CCAP , les dérogations qu’il souhaite. Les cahiers des clauses administratives générales CCAG. Lien pour télécharger en PDF. Définition des besoins Estimation des montants, spécifications des logiciels et progiciels pour collectivités. Retrouvez sur cette fiche pratique l’ensemble des CCAG version Concertation en vue de la modification du CCAG travaux Un projet de proposition de modification du cahier des clauses administratives générales aux travaux Retrouvez dans le tableau ci-dessous un lien vers une notice de présentation du CCAG, un lien pour télécharger les CCAG en version PDF et un lien vers legifrance afin de suivre les mises à jour de ces textes.

Nom: le ccag-pi 2009 au format word
Format: Fichier D’archive
Système d’exploitation: Windows, Mac, Android, iOS
Licence: Usage Personnel Seulement
Taille: 53.58 MBytes

Informations sur le portail Plan du site Evaluez le portail Mentions légales Accessibilité Nous contacter. Sources des formar publics. Pensez donc à le télécharger. Lien du vers Legifrance. Les cahiers des clauses administratives générales CCAG fixent les dispositions applicables à chaque catégorie de marchés. Accueil Accueil Toutes les actualités. Lors d’un marché le CCAG peut être complété par des clauses particulières qui fixe des modalités spécifiques pour le marché en cours, il s’agit alors du CCAP.

Direction des Affaires Juridiques. Arrêté du 16 septembre Fiche explicative Le texte abrogé: Marchés de techniques de l’information et de la communication.

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La salle des marchés | consultation MP /03

Cahiers des Clauses Techniques Générales Les cahiers des clauses techniques générales CCTG fixent les dispositions techniques applicables aux catégories de marchés précisées ci-dessous.

J02 Répondre aux AO. Arrêté du 16 septembre portant approbation du cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics de techniques de l’information et de la communication. Posez une question Nos experts répondent gratuitement à toutes vos interrogations Posez une question. Il est recommandé de faire référence aux normes indiquées dans ces documents qui constituent des spécifications techniques.

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Pensez donc à le télécharger. Arrêté du 8 septembre portant approbation du cahier des clauses administratives générales applicables aux ak publics de travaux NOR: Le pouvoir adjudicateur peut décider ou non de se référer à un CCTG.

Lien du vers Legifrance. Répondre aux marchés publics pour les PME: Comment répondre aux marchés publics?

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Les cahiers des clauses administratives générales CCAG fixent les dispositions applicables à chaque catégorie de marchés.

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Les cahiers des clauses administratives générales (CCAG) | Collectivités locales

CCAG applicable aux marchés publics industriels. Les différents types de marchés publics Les exceptions « classiques » aux marchés publics La passation des marchés L’exécution des marchés Les recours contentieux liés à la passation des contrats de la commande publique La dématérialisation des procédures des marchés publics Conseils aux acheteurs Cahiers des clauses administratives générales et techniques Les formulaires à télécharger Le recensement économique des marchés Les taux applicables pour le calcul des intérêts moratoires.

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Notice du CCAG marchés publics industriels. Marchés publics de travaux.

CCAG applicable aux travaux. Ccagp-i pour télécharger en PDF. Sources des contrats publics. Notice du CCAG fournitures courantes et prestations de services. Accueil Accueil Toutes les actualités. Notice du CCAG prestations intellectuelles.

Questions / Réponses

Inscrivez-vous la newsletter mensuelle de marchespublicspme. Notice du CCAG travaux.

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Code des marchés publics Retrouvez sur cette fiche pratique l’ensemble des CCAG version Télécharger le code des marchés publics Toutes versions et le CCP Arrêté du 19 janvier portant approbation du cahier des clauses administratives générales des marchés publics de fournitures courantes et de services – NOR: CCAG applicable aux fournitures courantes et prestations de services.

CCAG applicable aux prestations intellectuelles. Retrouvez dans le tableau ci-dessous un lien vers une notice de présentation du CCAG, un lien pour télécharger les CCAG en version Su et un lien vers legifrance afin de suivre les mises à jour de ces textes.

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